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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC ROUSSILLON
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VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC-ROUSSILLON
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC-ROUSSILLON
S.A.S. VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC ROUSSILLON société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99770559
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2019

Présentation de la marque VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC-ROUSSILLON

Déposée le 22 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC-ROUSSILLON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC ROUSSILLON domicilié(e) SAINT-FELIX-DE-LODEZ (dossier no 2390520) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2390520) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC-ROUSSILLON est expirée depuis le 22 janvier 2019.

S.A.S. VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : GASTO FEO , VIGNERONS ET PASSIONS , CROS-MERVEIL , Vignerons & Passions en Languedoc Roussillon


S.A.S. VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC ROUSSILLON société par actions simplifiée - SAINT-FELIX-DE-LODEZ (dossier no 2390520) - France


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2390520) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314425 - Publication au BOPI 2001-01-22

Inscription le 4 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°349914 - Publication au BOPI 2002-07-04

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390520 - Publication au BOPI 2008-11-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie).